A des degrés d’implication divers, l’ADUAM assiste en continu les 3 communautés d’agglomération de Martinique dans l’élaboration, la révision et le suivi de leur SCoT. Elle accompagne ces collectivités dans une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en phase d’élaboration ou de révision.
En phase d’élaboration : en amont, dans la préparation des travaux de la révision, en proposant notamment une méthodologie et en aidant la collectivité à identifier les enjeux globaux pour optimiser l’élaboration du document, dans la conduite des études et la rédaction des documents (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durable, document d’orientations générales), dans l’élaboration des documents constitutifs du SCoT, dans la phase de consultation des personnes publiques associées.
En continuité de leur élaboration : l’Agence reste impliquée dans la mise en œuvre et l’évaluation des SCoTs en jouant un rôle pédagogique à travers la réalisation de guide méthodologique du SCoT à l’attention des auteurs de PLU, afin de permettre aux élus d’élaborer des documents d'urbanisme compatibles avec les orientations du SCoT. La mission de veille et d’observation en continu des évolutions urbaines de l’ADUAM, lui permet de faire un retour aux décideurs et de mettre à leur disposition un certain nombre d’indicateurs pour mesurer l'effet de chacune des orientations retenues comme étant prioritaires.
♦ L’élaboration du SCOT de l’Espace Sud
2016 a été une année de procédure administrative puisque le SCOT a été transmis pour avis aux différentes Personnes Publiques Associées (PPA). Le 5 mai 2016, la CDPENAF a émis un avis favorable au projet. Les avis des PPA ont été transmis progressivement à la collectivité et l’ADUAM a rédigé une synthèse des avis reçus. Tout au long de l’année, les réunions mensuelles entre l’équipe en charge du SCoT et l’Espace Sud se succédées. Elles ont permis d’analyser les différents avis, de préparer une note synthétique recensant les différents points du dossier à compléter/modifier à la suite des avis des PPA, de réaliser certaines modifications du dossier qui a été transmis au groupement afin de finaliser le dossier pour l’approbation, de préciser certains indicateurs de suivi du SCOT à la demande des personnes publiques associées, de préparer l’enquête publique (assistance à la rédaction des avis d’enquête publique)....
♦ La révision du SCOT de CAP Nord
En attendant de relancer l’appel d’offre pour choisir un nouveau bureau d’études, CAP Nord a souhaité réaliser une série d’études thématiques qui permettront d’alimenter le SCOT. On peut notamment citer : l’étude relative à la réalisation d’un schéma de développement du littoral et de la gestion des risques (l’agence a participé à la rédaction du cahier des charges et a mis à disposition de CAP Nord des références bibliographiques et des études qui permettront au bureau d’études choisi, d’affiner son diagnostic) ; l’étude sur les prescriptions de valorisation et d’intégration paysagère (des propositions de réécriture du cahier des charges de l’étude ont été faites). Enfin, l’agence a assisté CAP Nord dans l’écriture du cahier des charges pour le lancement de l’appel d’offre pour la révision du SCOT (mises à jour réglementaires, ajouts d’éléments sur les thématiques à approfondir).
Télécharger :
→ " Guide d'application du SCoT de la CACEM "
→ "Guide méthodologique à l'usage des auteurs de PLU sur le territoire du SCoT de CAP Nord"